J.O. 233 du 6 octobre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 septembre 2005 portant nomination au Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes

NOR : SOCK0511953A


Par arrêté de la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité en date du 20 septembre 2005, l'arrêté du 3 décembre 2004 portant nomination au Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes est modifié comme suit :

« Sont nommés :

M. Morel (Jean-François), en remplacement de M. Froment (Xavier), membre suppléant, par empêchement du président du Conseil national d'agrément, pour les régions des groupes A et B ;

Mme Salomé (Laure), en remplacement de Mme Zimmermann (Sylvie), membre titulaire, chargée du secrétariat du Conseil national d'agrément et, par empêchement, Mme Michel (Nicole), en remplacement de Mme Lavoix (Valérie), pour les régions des groupes A et B ;

Mme Lepert (Myriam), en remplacement de Mme Ribier (Marie-Thérèse), membre titulaire, et, par empêchement, Mme Caillaud (Marie-Claude), en remplacement de Mme Lepert (Myriam), pour les régions du groupe B. »